Coup dur pour la Superligue, le projet de championnat européen porté par les dirigeants du Real Madrid, du Barça et de la Juventus. L’avocat général Rantos de la Cour de l’Union Européenne de Justice (CUEJ) a rendu son avis général concernant le contentieux avec l’UEFA.
Cette dernière menace en effet de sanctionner les clubs dissidents, tandis que les promoteurs du projet estiment qu’il s’agit là d’une entrave aux règles de la concurrence de l’UE ainsi qu’un abus de position dominante.
L’avocat général affirme notamment que les règles de la FIFA et de l’UEFA “soumettant toute nouvelle compétition à une autorisation préalable sont compatibles avec le droit de la concurrence de l’Union” et que celles-ci n’interdisent pas “de proférer des menaces de sanctions à l’encontre des clubs
affiliés auxdites fédérations lorsque ces derniers participent à un projet de création d’une nouvelle
compétition”.
Parmi cet avis, un passage intéressant définit le modèle du football européen aux antipodes d’un projet initiale ligue fermée : “Ce modèle est fondé, premièrement, sur une structure pyramidale avec, à sa base, le sport amateur et, au sommet, le sport professionnel. Deuxièmement, parmi ses objectifs principaux figure celui de promouvoir des compétitions ouvertes, accessibles à tous grâce à un système transparent où la promotion et la relégation maintiennent un équilibre compétitif et privilégient le mérite sportif, qui constitue lui aussi un élément essentiel dudit modèle. Celui- ci repose, enfin, sur un régime de solidarité financière, qui permet de redistribuer et de réinvestir les revenus générés par les événements et les activités de l’élite aux niveaux inférieurs du sport.”
L’avocat général justifie que l’opposition de l’UEFA à la Superligue “pourrait être considérée comme étant inhérente à la poursuite de certains objectifs légitimes, en ce qu’elle vise à maintenir les principes de la participation fondée sur les résultats sportifs, l’égalité des chances et la solidarité sur lesquels repose la structure pyramidale du football européen et à lutter contre des phénomènes de double appartenance.”
Les juges rendront leur décision sur ce litige à une date ultérieure. Cependant l’avis de l’avocat général dans ce genre de dossiers a de grandes chances d’être suivi par les juges. L’UEFA en jubile déjà.
UEFA warmly welcomes today’s unequivocal Opinion recommending a ruling of the CJEU in support of our central mission to govern European football, protect the pyramid and develop the game across Europe.
— UEFA (@UEFA) December 15, 2022
